Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPER VS
MITSUBOSHI BELTING LTD, société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1248359
Date de dépôt :
17/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2023

Présentation de la marque SUPER VS

Déposée le 17 octobre 1983 par la société étrangère MITSUBOSHI BELTING LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPER VS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère MITSUBOSHI BELTING LTD domicilié(e) 1-21, 4-chome, Hamazoe-dori, Nagata-ku, Kobe-city, HYOGO - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque SUPER VS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SUPER VS est expirée depuis le 17 octobre 2023.

MITSUBOSHI BELTING LTD a également déposé les autres marques suivantes : VARI-STAR , CHEMI-FLEX , MITSUBOSHI , FLEXSTAR , RIBSTAR , SPRINGLOCK , SYNCHRO STAR , MITSUBOSHI SET FREE , MBL , COMP


MITSUBOSHI BELTING LTD, société de droit japonais - 1-21, 4-chome, Hamazoe-dori, Nagata-ku, Kobe-city, HYOGO - Japon


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2003 n°2247362 - Publication au BOPI 2003-08-01

Renouvellement sans limitation n°2023524 - Publication au BOPI 1993-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2013 n°2539896 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-25

Machines et machines-outils;moteurs, accouplements et courroies de transmission notamment pour machines agricoles et machines industrielles et véhicules;grands instruments pour l'agriculture, couveuses; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.